Notre position
BugsTV respecte la propriété intellectuelle. Nous examinons rapidement tout signalement complet émanant d’un titulaire de droits ou de son représentant, et retirons ou désactivons l’accès aux contenus identifiés comme portant atteinte à ses droits.
Où envoyer un signalement
Adressez votre signalement sur WhatsApp au +212 610 046 062 ou depuis la page Contact, en indiquant « Signalement de contenu » en objet ou en début de message.
Ce que doit contenir le signalement
L’identification de l’œuvre protégée concernée.
L’identification du contenu litigieux et de l’endroit où il apparaît, avec suffisamment de précisions pour que nous puissions le localiser.
Vos nom et coordonnées (adresse postale, téléphone, e-mail) et, le cas échéant, la personne ou la société que vous représentez.
Une déclaration indiquant que vous êtes titulaire des droits ou habilité à agir en son nom, et que l’utilisation signalée n’a pas été autorisée.
Une déclaration attestant que les informations fournies sont exactes.
Délais de traitement
Nous accusons réception des signalements complets sous 2 jours ouvrés et les traitons sous 5 jours ouvrés. Un signalement incomplet vous est renvoyé avec la liste des informations manquantes.
Contestation
Si un contenu que vous aviez fourni a été retiré et que vous pensez qu’il s’agit d’une erreur, vous pouvez contester la décision par le même canal, en rappelant les références du signalement et en expliquant pourquoi le retrait vous paraît injustifié.
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